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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Actes Sud éditions
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CLASSE MAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLASSE MAT
Actes Sud éditions S.A.

Numéro de dépôt :
3469511
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/12/2016
CLASSE MAT de Actes Sud éditions

Présentation de la marque CLASSE MAT

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Actes Sud éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLASSE MAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Actes Sud éditions domicilié(e) Le Méjan, place Nina Berberova, B.P. 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Nyssen Actes Sud éditions domicilié(e) Le Méjan, place Nina Berberova, B.P. 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSE MAT est expirée depuis le 15 décembre 2016.

Actes Sud éditions a également déposé les autres marques suivantes : ACTES EST , Actes-Sud/Motta.com , Les P'tits Bouts , TOUMOUTOUDOU , ACTES OUEST , Actes-sud/Motta.fr , CINE-ROMANS , ACTES NORD , MAUPETIT


Actes Sud éditions S.A. - Le Méjan, place Nina Berberova, B.P. 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France


Françoise Nyssen Actes Sud éditions - Le Méjan, place Nina Berberova, B.P. 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 2 mai 2007 - retrait partiel n°453262 - Publication au BOPI 2007-05-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; caméras, projecteurs, antennes, antennes paraboliques, ordinateurs, logiciels enregistrés, jeux vidéos (appareils) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, écrans, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

• papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

• jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairages).

• éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.